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Bienvenue www.aromasud.fr (ci-après dénommé : Site), site de vente en ligne de produits naturels et biologiques certifiés, de minéraux, de pierres semi précieuses, d'apprêts et d'accessoires de bijouterie. Veuillez lire attentivement les conditions d'utilisation et les conditions générales de vente qui s'appliquent à l'utilisation du Site ainsi qu'aux transactions et relations commerciales avec la société Astone sarl. Dès l'instant ou vous parcourez, visitez ou utilisez ce Site, vous confirmez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions d'utilisation et conditions générales de vente. La société Astone gère et entretient ce Site depuis ses bureaux d'Ollioules en France métropolitaine. C'est le droit Français qui s'applique à l'utilisation de ce Site et à toutes les transactions avec la société Astone. Tous les conflits, de quelque nature que ce soit, également ceux qui sont considérés comme tels par une autre partie, seront exclusivement soumis à défaut d'accord amiable au tribunal de Toulon (France métropolitaine). Si vous visitez ce site depuis un autre pays que la France métropolitaine, vous le faites sous votre propre responsabilité et êtes tenu au respect de la règlementation locale s'y appliquant. Toutes les informations contenues dans ce Site, y compris les illustrations, photos, textes et autres (ci après dénommé : Contenu) sont protégés par les droits d'auteur ou de propriété intellectuelle et sont sous la gestion de la société Astone ou appartiennent à d'autres propriétaires ou ayant droit. Les dénominations Aromasud ainsi que le logo de Aromasud sont des marques commerciales de la société Astone. Conditions générales de vente * Informations générales * Les présentes conditions régissent les ventes de produits proposés sur ce Site et sont accessibles sur le Site et systématiquement au moment de l'enregistrement de la commande. Toutes nos contions générales de vente prévalent sur toutes autres conditions générales d'achat et documents particuliers de l'acheteur. Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité : - de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles et sur le contenu de ce Site. - de tout dommage résultant de l'intrusion frauduleuse d'un tiers entraînant une modification des informations et du contenu mis à disposition sur ce Site. - et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, natures et conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque à ce Site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation de ce site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. * Offres de prix * Toutes les offres de produits que nous proposons sur ce Site sont limitées aux pays stipulés sur ce Site. Les prix figurant sur ce Site sont indiqués en TTC, hors participation aux frais d'envoi ou de mise à disposition et sont susceptibles de variation en cours d'année, étant entendu que les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande. Les produits demeurent l'entière propriété de la société Astone jusqu'au complet encaissement du prix par la société Astone. Toutes nos offres promotionnelles ne sont valables que dans la double durée de l'offre concernée et des stocks disponibles. * Commandes * Lorsque la commande est confirmée, l'acheteur déclare avoir pris connaissance de l'intégralité des présentes conditions générales. Il appartient à l'acheteur de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements fournis lors de la commande. Nous ne pourrions être tenus pour responsables d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent. Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige antérieur. * Disponibilité * Toutes nos offres de produits ne sont valable que dans la limite des stocks disponibles. Après passation de la commande, dans le cas d'indisponibilité d'un produit, l'acheteur en sera avisé et pourra demander l'annulation de la commande et son remboursement ou la modification de cette dernière en nous contactant. * Paiement * Le paiement, net et sans escompte, de vos achats s'opère exclusivement en Euro. Il s'effectue par carte bancaire, par Paypal, par chèque ou par virement bancaire. Nous n'acceptons pas les règlements par mandat cash. Nos systèmes de paiement par carte bancaire sont entièrement sécurisés. Votre chèque, libellé à l'ordre de la société Astone, doit être expédié accompagné de votre bon de commande à : Aromasud - Société Astone - 485 Avenue de la Résistance - 83190 Ollioules * Livraison * La commande est préparée dès réception et règlement de cette dernière. Elle sera expédiée sous 24 heures hors week-end et jours fériés. Elle vous sera livrée par la poste dans un délai de J + 7 (J étant le jour de règlement de votre commande) pour la France métropolitaine. Ces délais s'entendent en jours ouvrés. * Transport * Nos prix s'entendent TTC au départ de nos entrepôts d'Ollioules. Il vous appartient de nous fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande. Les frais de transport sont à la charge du client et sont offerts à partir d'un certain montant de commande en fonction du pays de livraison. Se référer à la rubrique correspondante sur le Site pour plus de renseignements. Il est expressément convenu que le transfert de propriété des produits commandés devient effectif dès la sortie de nos entrepôts. L'acheteur accepte en conséquence d'en assurer tout risque de perte ou dommage des produits durant le transport et ce qu'elle qu'en soit la cause. L'acheteur est tenu, le cas échéant, de faire les réserves d'usage avant de prendre livraison des produits et d'adresser toute réclamation par écrit, en recommandé avec avis de réception, dans un délai de 48 heures après réception de la livraison au transporteur , passé ce délai aucune réclamation ne sera recevable. Il est important de nous adresser une copie de ce courrier pour information. * Inspection et réclamation * L'acheteur doit examiner et vérifier la marchandise livrée le plus rapidement possible. Les réclamations portant sur des vices visibles, sur une éventuelle erreur de livraison ou de facturation ne seront prises en considération que si elles sont portées à la connaissance de la société Astone dans les 48 heures après la réception de la livraison. Si la société Astone considère que la réclamation est fondée, il lui sera accordé un temps suffisant pour procéder à la rectification. Après écoulement des délais susmentionnés, l'acheteur sera considéré comme ayant approuvé la livraison et les réclamations ne seront plus prises en considération par la société Astone. * Satisfait ou remboursé * Si un produit ne correspond pas à vos attentes, vous disposez d'un droit de retour de 7 jours à compter de sa réception pour nous le retourner en parfait état dans son emballage d'origine et en obtenir le remboursement. Pendant ce délai la garantie de retour est totale, aucune justification ne vous sera demandée. Pour tout produit payé que nous nous retournez, les frais d'envoi et de retour restent à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Afin d'assurer une bonne gestion des retours, nous vous invitons a nous signaler préalablement votre retour en nous précisant votre nom, le numéro de la facture et le ou les produits objet du retour. Tout produit retourné doit être accompagné d'une copie de la facture. A réception nous procéderons au remboursement par chèque bancaire au nom du client dans un délai de 15 jours. Les produits retournées incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront pas repris ni remboursés. * Garantie * En dehors de la garantie d'usine ou du grossiste éventuel, aucune garantie n'est fournie pour les marchandises livrées. L'acheteur préserve la société Astone contre toutes les revendications de garantie ou d'informations sur les marchandises qui s'écartent de celles de l'usine, du producteur ou du grossiste éventuel. Les dispositions de garantie susmentionnées ne sont applicables que dans le cas d'usage correspondant à celui auxquels les produits sont destinés et conformément à une utilisation normale. Toute obligation de garantie expire quand : - L'acheteur effectue ou fait effectuer des réparations, transformations sur le produit - L'acheteur utilise ou fait utiliser la marchandise dans un autre but que celui normalement prévu - L'acheteur a traité ou entretenue le produit de façon irrationnelle - Si l'usure du produit peut être considérée comme normale - Si on est en présence de dégâts dus à l'eau, l'humidité, le gel, la pollution, etc ... L'application de la garantie est à l'appréciation de la société Astone. * Litiges * Le présent contrat est soumis au droit Français. La société Astone ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Le responsabilité de la société Astone sera éventuellement limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour des simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister sur ce Site malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits et dans le contenu du Site. En cas de litige, le client s'adressera en priorité à la société Astone pour obtenir une solution amiable. * Limite de responsabilité * Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de la société Astone ne serait être engagée en cas d'erreur dans l'un de ces textes ou photographies. La société Astone ne serait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment de moyen de transport et/ou de communication. La société Astone n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, de profit, dommages ou frais. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites web que le présent Site. La société Astone dégage toutes responsabilités dans le cas ou le contenu de ces sites web contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueurs. Par ailleurs, la société Astone rappelle que toute création de lien hypertexte vers toute page de son site est soumise à l'accord express, préalable et écrit par la société Astone. * Clause de réserve de propriété * L'acheteur ne devient propriétaire des produits qu'à compter du paiement en encaissement intégral du prix de vente et de tous les frais annexes pas la société Astone en application de la loi du 12 Mai 1980 (N°80-335). La société Astone se réserve expressément, en cas de défaut de paiement, un droit de reprise du matériel, indépendamment de toute poursuite judiciaire. En cas de saisie des biens, l'acheteur se doit d'en informer la société Astone. * Modification des conditions générales de vente * Compte tenu de l'évolution possible du Site, de la législation, la société Astone se réserve le droit d'adapter ou de modifier les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente, le cas échéant, seront portées à la connaissance des clients par modification sur ce Site. Elles seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification. * Attribution de compétences * Le présent contrat est soumis au droit Français et la langue est la langue Française. Tout litige sera soumis, à défaut d'accord amiable, au tribunal de commerce de Toulon, seul compétent malgré appel en garantie ou pluralité des défendeurs. L'acheteur reconnait avoir pris connaissance des conditions d'utilisation du Site et des conditions générales de vente de la société Astone. |
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